Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
sélection ambiance
Benjamin ERISOGLU Antoine HERAULT
Numéro de dépôt :
3697306
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque sélection ambiance
Déposée le 8 décembre 2009 par Benjamin ERISOGLU et Antoine HERAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « sélection ambiance »
Les déposants sont Benjamin ERISOGLU domicilié(e) 10 rue Amédéo Modigliani - 49300 - CHOLET - France et Antoine HERAULT domicilié(e) 5 square reliance Rés. Longchamp - 78150 - LE CHESNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine HERAULT domicilié(e) 1 rue Clémence Lefeuvre Les jardins de Vertabelle - 44120 - VERTOU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Benjamin ERISOGLU - 10 rue Amédéo Modigliani - 49300 - CHOLET - France
Antoine HERAULT - 5 square reliance Rés. Longchamp - 78150 - LE CHESNAY - France
Antoine HERAULT - 1 rue Clémence Lefeuvre Les jardins de Vertabelle - 44120 - VERTOU - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550466 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).
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